Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO FUN
McDONALD'S France

Numéro de dépôt :
92402538
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque VELO FUN

Déposée le 24 janvier 1992 par McDONALD'S France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO FUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est McDONALD'S France domicilié(e) 1 rue Gustave Eiffel 78045 GUYANCOURT - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque VELO FUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO FUN est expirée depuis le 24 janvier 2002.

McDONALD'S France a également déposé les autres marques suivantes : MC COPTERS , Z'ANIMONSTRES , MC N'ROLL , VTT DECOUVERTE , L'ASSIETTE AU BEURRE , MCCAMPUS


McDONALD'S France - 1 rue Gustave Eiffel 78045 GUYANCOURT - États-Unis


CABINET ORES - France


Inscription le 18 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196113 - Publication au BOPI 1996-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Jeux , jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.Sauces à salade.Boissons de fruits et jus de fruits

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.